Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARBRERIE ALSACE FRANCHE COMTE
MARBRERIE ALAIN HOFFARTH, SARL

Numéro de dépôt :
4308028
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MARBRERIE ALSACE FRANCHE COMTE de MARBRERIE ALAIN HOFFARTH

Présentation de la marque MARBRERIE ALSACE FRANCHE COMTE

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARBRERIE ALAIN HOFFARTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARBRERIE ALSACE FRANCHE COMTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARBRERIE ALAIN HOFFARTH domicilié(e) 5 RUE JEAN MONNET - 68390 - SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 006 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARBRERIE ALAIN HOFFARTH, SARL domicilié(e) 5 RUE JEAN MONNET - 68390 - SAUSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MARBRERIE ALAIN HOFFARTH a également déposé les autres marques suivantes : MARBRERIE KREIDER , MARBRERIE ALAIN HOFFARTH


MARBRERIE ALAIN HOFFARTH, SARL - 5 RUE JEAN MONNET - 68390 - SAUSHEIM - France - SIREN 494006521


MARBRERIE ALAIN HOFFARTH, SARL - 5 RUE JEAN MONNET - 68390 - SAUSHEIM - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710335 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Dalles, plaques et stèles funéraires métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; tombes métalliques.

Monuments funéraires non métalliques ; pierres funéraires, pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ; dalles, plaques et stèles funéraires non métalliques, bustes en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, béton ou en marbre ; tombes non métalliques.

Urnes funéraires, cercueils, garnitures de cercueil non métalliques, statuettes et statues en bois, cire, plâtre ou en matière plastique.

Pose de monuments funéraires ; entretien (réparation et nettoyage) de monuments funéraires ; entretien de concessions.